*Dès réception de votre bon de commande, nous vous adresserons un mail de confirmation de commande. Si toutefois vous ne receviez pas ce document sous 24 h, merci de prendre contact avec notre service commercial pour vous assurer que votre demande a bien été reçue. Cachet de l’établissement Date : Nom et signature de la personne qui passe la commande DÉSIGNATION DES ARTICLES (+ COLORIS OU FINITION CHOISIS) RÉFÉRENCE QUANTITÉ PRIX UNITAIRE (EN € H.T.) ÉCO-CONTRIBUTION (EN € H.T.) TOTAL (EN € H.T.) PASSEZ VOTRE COMMANDE *: BON DE COMMANDE SIRET 401 967 492 00174 - RCS Romans Créacom IMP N° OC 3014 S/Total H.T. Commandes à 950,00 € H.T. Forfait préparation, emballage et transport 49,00 € HT Commandes à 950,00 € H.T. Forfait préparation, emballage et transport Transport en SUS SUR DEVIS Total H.T. T.V.A. (selon taux en vigueur) TOTAL T.T.C. par Fax : 04 75 60 19 56 par Téléphone : 04 75 60 19 55 par Courrier : - BP 315 - 26003 Valence Cedex par Mail : contact@adequat-collectivites.com Dénomination : ............................................................ Adresse : ...................................................................... .................................................................................... Téléphone fixe : ............................................................ Portable et nom du contact : .......................................... .................................................................................... E-mail : ....................................................................... Jours et horaires de livraison : ........................................ ADRESSE DE LIVRAISON : CHORUS PRO Engagement Juridique (EJ) N° SIRET : ................................................................. Code Service : .......................................................... Service Exécutant : E-MAIL Dénomination : ............................................................ Adresse : ..................................................................... .................................................................................... .................................................................................... .................................................................................... E-mail : ....................................................................... Téléphone : .................................................................. Fax : ........................................................................... N° SIRET :.............................. Code APE :................... VIREMENT À LA COMMANDE CHÈQUE CB MANDAT ADMINISTRATIF MODE DE PAIEMENT : FACTURATION : Dans le contexte actuel, les pénuries de matières premières et les difficultés d’approvisionnement nous obligent à ajuster nos délais de livraison quotidiennement. Contactez-nous pour en être informé. Les prix s’entendent hors taxes, départ usine. Pour toute commande inférieure à un montant de 950 € H.T., il sera appliqué une participation forfaitaire de 49 € H.T. correspondant aux frais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande. Le franco de port sera accordé pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 950 € H.T. sur toute la France hors les îles territoriales et les produits mentionnés «transport en sus». Par ailleurs, tous les frais d’une expédition express seront à la charge intégrale du client qui en aura fait la demande. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur et doivent être obligatoirement déballées lors de la livraison en présence du livreur. En cas de dommage de la marchandise, il est nécessaire de noter toutes les anomalies sur le bon du transporteur et d’envoyer une lettre recommandée au transporteur sous 48 heures. Les sommes des éco-contributions unitaires mentionnées dans le présent catalogue sont celles connues à la date de parution ; ces éco-contributions unitaires peuvent évoluer et conformément à la réglementation en vigueur, le montant de l’éco-contribution unitaire effectivement dû est celui figurant sur la facture. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et le vendeur, selon la nature des produits il pourra être appliqué une décote sur les références reprises ainsi que tous frais liés à ces reprises. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. La propriété des biens vendus ne sera transférée au client qu’une fois effectué le paiement intégral du prix. Les prix sont donnés à titre indicatif. Si, après acceptation d’une commande, ou durant l’exécution de celle-ci, les prix augmentent pour des raisons indépendantes de notre volonté (la hausse du prix des matières premières, énergie, salaires,...) nous sommes autorisés à majorer les prix proportionnellement à ces hausses, même après acceptation d’une commande. Toutefois, si une modification du prix final a lieu d’être, la commande ne sera prise en compte qu’après un accord explicite de l’acheteur. Celui-ci aura à tout moment le droit de renoncer à la commande s’il n’est pas en accord avec les dites modifications tarifaires. Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques et dimensionnelles des produits. Photos et schémas non contractuels. Prix indicatifs du 01/01/2024 au 28/02/2025 (sauf erreurs typographiques). 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