6 NF D 27-404 : BOÎTE AUX LETTRES INTÉRIEURES - règles d’installation pour modèle à ouverture totale. NF D 27-405 : BOÎTE AUX LETTRES EXTÉRIEURES - règles d’installation pour modèle à ouverture totale. Norme anti-vandale Grade 1 à 5 : BOÎTE AUX LETTRES - résistance aux agressions concernant les portes. NF D 60-050 : AMEUBLEMENT - méthodes générales d’essai des finitions. NF D 62-041 : MEUBLES DE RANGEMENT - essais et exigences de durabilité et performances. NF D 62-050 : TABLES ET MEUBLES DE RANGEMENT SCOLAIRE - essais et exigences de durabilité et performances. NF D 65-760-1, 2 : ARMOIRES VESTIAIRES - exigences dimensionnelles (1) et de sécurité, résistance et protection des biens (2). NF EN 71-1, 2, 3 : SÉCURITÉ DES JOUETS - propriété mécanique et physique (1), inflammabilité (2) et migration de certains éléments (3). NF EN 131-1 à 7 : ÉCHELLES - terminologie, types et dimensions (1) ; exigences, essais et marquage (2) ; informations destinées à l’utilisateur, signalisation (3) ; caractéristiques des différents types (4 à 7). NF EN 527 -1 à 3 : MOBILIER DE BUREAU : dimensions (1), exigences de résistance, de durabilité et de sécurité (2), méthodes d’essai pour la détermination de stabilité et de la résistance mécanique de la structure. NF EN 599-1, 2 : PRODUITS PRÉVENTIFS DE PRÉSERVATION DU BOIS - essais biologique (1) et exigences de classification et marquage (2). NF EN 748 : BUTS DE FOOTBALL - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité. NF EN 749 : BUTS DE HANDBALL - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité. NF EN 840-1 à 6 : CONTENEURS ROULANTS À ORDURES MENAGÈRES ET RECYCLABLES - dimensions et exigences de conception pour les différents conteneurs (1 à 4), méthodes d’essai et niveau d’exigence (5) et exigences en matière d’hygiène, de sécurité et d’ergonomie (6). NF EN 1004 : ÉCHAFAUDAGES ROULANTS DE SERVICES PRÉFABRIQUÉS - matériaux, dimensions, charges de calcul et exigences de sécurité. NF EN 1021-1 : AMEUBLEMENT - évaluation de l’allumabilité des meubles rembourrés : source d’allumage : cigarette en combustion. NF EN 1021-2 : AMEUBLEMENT - évaluation de l’allumabilité des meubles rembourrés : source d’allumage : flamme équivalente à celle d’une allumette. NF EN 1040 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité bactéricide de base des antiseptiques et des désinfectants chimiques - Méthode d’essai et prescriptions (phase 1). NF EN 1047-1 : UNITÉS DE STOCKAGE EN LIEU SÛR - classification et méthodes d’essai de résistance au feu. NF EN 1143-1 : UNITÉS DE STOCKAGE EN LIEUX SÛRS - prescriptions, classification et méthodes de test pour la résistance à l’effraction. NF EN 1176-1 à 11 : ÉQUIPEMENTS ET SOLS D’AIRES DE JEUX - exigences de sécurité et méthodes d’essai générales (1), guide d’installation, contrôle, maintenance et utilisation (7) et exigences de sécurité et méthodes d’essai spécifiques selon le type de jeu (2 à 6 + 10 et 11). NF EN 1177 : SOLS D’AIRES DE JEUX ABSORBANT L’IMPACT - détermination de la hauteur de chute critique. NF EN 1270 : ÉQUIPEMENTS DE BASKET-BALL - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité. NF EN 1271 : ÉQUIPEMENTS DE VOLLEY-BALL - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité. NF EN 1275 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité fongicide ou levuricide de base des antiseptiques et des désinfectants chimiques - Méthode d’essai et prescriptions (phase 1). NF EN 1276 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l’agro-alimentaire, dans l’industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 1). NF EN 1363-1 : ESSAIS DE RÉSISTANCE AU FEU - exigences générales. NF EN 1499 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Lavage hygiénique des mains - Méthode d’essai et prescriptions (phase 2/étape 2). NF EN 1500 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Traitement hygiénique de mains par frictions - Méthode d’essai et prescriptions (phase 2/ étape 2). NF EN 1509 : ÉQUIPEMENTS DE BADMINTON - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité. NF EN 1510 : ÉQUIPEMENTS DE TENNIS - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité. NF EN 1670 : QUINCAILLERIE POUR LE BâTIMENT - exigences et méthodes d’essai de résistance à la corrosion. NF EN 1728 : AMEUBLEMENT ET SIÈGE - méthodes d’essais pour la détermination de la résistance et la durabilité. NF EN 1729-1, 2 : SIÈGES ET TABLES POUR ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT - dimensions fonctionnelles (1) et exigences de sécurité et méthodes d’essai (2). NF EN 13 422 : SIGNALISATION VERTICALE - caractéristiques des cônes et cylindres. NF EN 13432 : EMBALLAGE - Exigences relatives aux emballages valorisables par compostage et biodégradation - Programme d’essai et critères d’évaluation de l’acceptation finale des emballages. NF EN 13501-1 : CLASSEMENT AU FEU DES PRODUITS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION - classement selon données d’essais de réaction au feu. NF EN 13592 : SACS EN PLASTIQUE POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS - Types, exigences et méthodes d’essai. NF EN 13624 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité fongicide ou levuricide en médecine - Méthode d’essai et exigences (phase 2, étape 1). NF EN 14073-2, 3 : MEUBLES DE RANGEMENT - exigences de sécurité (2) et méthodes d’essai pour la détermination de la stabilité et de la résistance de la structure (3). NF EN 14074 : TABLES DE TRAVAIL DE BUREAU ET MEUBLES DE RANGEMENT - méthodes d’essais pour la détermination de la résistance et de la durabilité des parties mobiles. NF EN 14183 : ESCABEAUX - méthodes d’essai et exigences générales et de performance. NF EN 14434 : TABLEAUX POUR ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT - méthodes d’essai et exigences ergonomiques, techniques et de sécurité. NF EN 14450 : COFFRES DOMESTIQUES - exigences, classification et méthodes d’essai de résistance à l’effraction. NF EN 14468-1, 2 : TENNIS DE TABLE - méthodes d’essai et exigences fonctionnelles et de sécurité des tables (1) et exigences et méthodes d’essai des filets et leurs accessoires (2). NF EN 14470-1 : ARMOIRES DE STOCKAGE DE SÉCURITÉ POUR LIQUIDES INFLAMMABLES - spécification de produit donnant les exigences de performances. NF EN 14476 : ANTISEPTIQUES ET DÉSINFECTANTS CHIMIQUES - Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité virucide dans le domaine médical - Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 1). NF EN 15312 : ÉQUIPEMENTS SPORTIFS EN ACCÈS LIBRE - exigences de sécurité et méthodes d’essai. NF EN 15372 : TABLES À USAGE NON DOMESTIQUE - exigences de résistance, durabilité et sécurité. NF EN 16630 : MODULES FIXES D’ENTRAîNEMENT PHYSIQUE DE PLEIN AIR - exigences de sécurité et méthodes d’essai. NF EN ISO 7010 : SIGNAUX DE SÉCURITÉ - prescription d’utilisation. NF EN ISO 28762 : REVÊTEMENTS EN ÉMAIL APPLIQUÉS SUR L’ACIER DE SURFACE D’ÉCRITURE - spécification. NF EN Q34-100 : PAPIER TISSUE ET PRODUITS TISSUE - Articles transformés - Caractéristiques techniques. NF P 98-300 : RALENTISSEURS ROUTIERS (DOS D’ÂNE OU TRAPÉZOÏDAL) - caractéristiques géométriques et conditions de réalisation. NF P 98-351 : ÉVEIL DE VIGILANCE - caractéristiques, essais et règles d’implantation des dispositifs au sol à l’usage des personnes aveugles ou malvoyantes. NF P 98-352 : BANDE DE GUIDAGE TACTILE AU SOL - normalisation des modules de guidage à l’usage des personnes aveugles ou malvoyantes. NF P 98-465 : BALISAGE DES OBSTACLES ET DANGERS TEMPORAIRES - caractéristiques géométriques, colorimétriques, photométriques et mécaniques des rubans de chantier. NF P 98-470 : BALISAGE DES OBSTACLES ET DANGERS TEMPORAIRES - caractéristiques des barrières, clôtures et palissades. NF P 99-610 : MOBILIERS URBAIN D’ASSISE - caractéristiques de robustesse et de stabilité. NF S 52-409 : ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - modalités de contrôle des buts sur site. NF T73-101 : AGENTS DE SURFACE - Détergents d’atelier sans solvant pour lavage des mains - Spécifications - Essais. NF XP P98-453 : SÉPARATEURS MODULAIRES DE VOIES - définitions et spécifications. NF XP P98-454 : SÉPARATEURS MODULAIRES DE VOIES EN MATIÈRE PLASTIQUE - caractéristiques et spécifications. NF XP P98-583 : BALISAGE PERMANENT ET/OU TEMPORAIRE - balises souples fixées au sol : caractéristiques, performances et essais. NF XP P98-585 : BALISAGE PERMANENT - balisage de virage et d’intersection en matière plastique : caractéristiques, spécifications. GPEM D2-2000 : SIÈGES REMBOURRÉS - exigences de sécurité du comportement au feu. Arrêté du 07/06/1977 : signalisation des routes et autoroutes. Arrêté du 21/09/1981 : abrogation de l’arrêté du 05/05/1981 relatif à l’approbation de modifications de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Arrêté du 23/01/1985 : règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Arrêté du 15/01/2007 : prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics. Arrêté du 18/09/2012 : modifiant l’arrêté du 15/01/2007 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics. Circulaire du 31/01/1992 : relative à la lisibilité de nuit des panneaux de signalisation routière. Décret 2004-924 : relatif à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifiant le code du travail. LES NORMES DE RÉFÉRENCE
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